Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANNETTE 1850
/
Jeannette depuis 1911
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Jeannette depuis 1911
SAS JEANNETTE 1850, SAS

Numéro de dépôt :
99806790
Date de dépôt :
03/08/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2029

Présentation de la marque Jeannette depuis 1911

Déposée le 3 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANNETTE 1850 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Jeannette depuis 1911 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANNETTE 1850 domicilié(e) BATIMENT PLUG N'WORK, 2 RUE JEAN PERRIN - 14460 - COLOMBELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 603 418 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, apery et associés, M. alleaume christophe domicilié(e) 17 RUE Le Verrier - 14000 - CAEN - France.

La marque Jeannette depuis 1911 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Jeannette depuis 1911 arrivera à expiration en date du 3 août 2029.

JEANNETTE 1850 a également déposé les autres marques suivantes : L'art de la madeleine , BISCUITERIE JEANNETTE DEPUIS 1850 , les Jeunettes , Jeannette TV , la J , la Boutique des Jeannette , L'art du biscuit , la J , Galette de Caen


SAS JEANNETTE 1850, SAS - BATIMENT PLUG N'WORK, 2 RUE JEAN PERRIN - 14460 - COLOMBELLES - France - SIREN 809603418


apery et associés, M. alleaume christophe - 17 RUE Le Verrier - 14000 - CAEN - France


Inscription le 18 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357650 - Publication au BOPI 2002-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2006 n°2320268 - Publication au BOPI 2006-07-26

Inscription le 18 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357651 - Publication au BOPI 2002-10-18

Inscription le 22 avril 2003 - Gage constitué n°369277 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 11 septembre 2006 - Gage constitué n°439937 - Publication au BOPI 2006-09-11

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513979 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 14 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594799 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654066 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2017 n°2637522 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudres à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.